|
TERMES
ET CONDITIONS D'UTILISATION
Vous devez
prendre connaissance et accepter totalement les présents termes
et conditions avant de visiter notre sites et de récupérer son
contenu.
Copyright
Toutes les photos, les vidéos, les textes, ainsi que tous les éléments
graphiques composant Sexe-porno-adulte.com sont protégés par des
droits d'auteurs. Le fait que nous proposions des images
gratuitement ne vous autorisent pas les à considérer comme du
domaine public. Vous n'avez aucun droits de diffusion sur les
photos où les vidéos, sauf si vous avez aussi acquis une licence
d'utilisation.
Nous
possédons toutes les licences pour une utilisations du contenus
sur notre site, voici la liste de nos fournisseur:
Toutefois,
nous n'avons aucun moyen de vérifier si les licences de nos
fournisseurs sont valides.
Pour
cela, si vous reconnaissait une photo vous appartenant, sans avoir
donné l'accord à l'un des sites cités, ci-dessus, veuillez nous
contactez par mail en nous transmettant toutes les preuves nécessaire pour voir vos images retirées sur le champs.
Dans
le cas ou vous ne fourniriez aucune preuves de vos ayant droits,
les images ne seront pas retirées.
Ces
licences et contrats peuvent être présentés sur simple demande
par courrier recommandé, par les autorités compétentes
uniquement. Les autres demande seront systématiquement ignorées.
Tout abus sera dénoncé.
En aucun cas un élément de l'un de ce site n'est présent sur
d'autres sites.
Toutes tentatives de vol de contenu, vol de graphisme, acte de
piratage, diffusion de mot de passe, contrefaçons, recel, ainsi
que toute reproduction partielle où totale de tout élément nous
portant préjudices diffusés sur l'ensemble de ce site, seront
constatées auprès d'un huissier assermenté, et entraînera des
poursuites judiciaires.
Nous réclamerons la sentence maximum pour chaque délits constaté,
nous ne vous ferons absolument aucun cadeaux et n'accepterons
aucune excuse, vous êtes prévenus, respectez notre travail et ne
le volez pas.
Pour tout savoir sur les peines encourues pour ce genre de fraude,
nous vous recommandons de lire très attentivement les
informations données sur ce site: http://www.x-loi.com.
L'intégralité de ce site est soumis aux lois sur le copyright,
conformément aux conventions internationales relatives à la
propriété intellectuelle, (Article L.112-2 et L.111-1 du Code de
la Propriété Intellectuelle).
Toutefois, il vous est tout a fait permis de récupérer la
totalité du contenu de nos sites pour votre consommation
personnel, et ce, de façons tout a fait ordinaire.
Infos Légales
Nos sites sont conforme à la loi fédéral 18
U.S.C. 2257 et aux règles qui y sont notifiées.
Tout les models présent sur ce site sont âgés de plus de 18 ans
et étaient majeurs lors de la prise des photos où des tournages
vidéos. Aucune photos où vidéos de mineurs n'est présente sur
ce site.
Ce site est tagués ICRA afin que votre navigateur puisse
identifier le caractère pornographique de nos sites. Vous pouvez
grâce à ce tag, configurer votre navigateur pour empêcher un
enfant d'accéder à des sites pornographiques.
Ce site est hébergé par My
Cyber Hosting.
Respect
des droits d'auteur
En
accèdent à ce site vous êtes autorisé à:
. Enregistrer la totalité des photos et vidéos sur votre
ordinateur personnel.
. Garder en tant que collection les photos et vidéos sur votre
ordinateur personnel.
. Faire une copie de sauvegarde des photos et vidéos sur CDR
DVDR.
En accèdent à ce site avez l'interdiction formelle de:
. D'utiliser un aspirateur de site pour récupérer la totalité
du contenu plus rapidement.
. Hot linker nos photos où vidéos.
. Faire quoi que ce soit qui ne soit pas mentionné ci-dessus.
Mineurs
Nos sites sont strictement interdits à toutes personnes mineurs,
vous devez impérativement avoir l'âge légal de majorité dans
votre pays de résidence pour pouvoir les consulter.
Nos sites sont conçus pour un public majeur et avertie, vous
devez avoir plus de 18 ans pour les visiter.
Parents, il est de votre responsabilité de protéger votre
ordinateur contre les sites à caractère pornographique.
|